Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Conditions générales d’utilisation du site web bbcs.fr
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site web bbcs.fr. En utilisant ce site web, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales ou une partie de celles-ci, vous ne devez pas utiliser ce site web.
Utilisation du site web
Le site web bbcs.fr est destiné à être utilisé comme une vitrine pour le Big Band Côte Sud. Le site web héberge également un formulaire de contact pour permettre aux utilisateurs de contacter le Big Band Côte Sud. L’utilisation de ce formulaire de contact est soumise aux conditions générales suivantes :
Propriété intellectuelle
Tout le contenu publié sur le site web bbcs.fr est la propriété du Big Band Côte Sud et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site. Toute reproduction, distribution, modification, transmission, publication ou utilisation commerciale de tout ou partie du contenu du site web est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du Big Band Côte Sud.
Limitation de responsabilité
Le Big Band Côte Sud ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site web bbcs.fr ou de tout contenu publié sur celui-ci. Le Big Band Côte Sud ne garantit pas que le site web bbcs.fr sera exempt d’erreurs ou d’interruptions, ni que les défauts seront corrigés. Le Big Band Côte Sud ne garantit pas que le site web bbcs.fr est exempt de virus ou d’autres composants nuisibles.
Modification des conditions générales
Le Big Band Côte Sud se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site web bbcs.fr. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement ces conditions générales pour vous assurer que vous êtes satisfait de toute modification.
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site web bbcs.fr. En utilisant ce site web, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales ou une partie de celles-ci, vous ne devez pas utiliser ce site web.
Utilisation du site web
Le site web bbcs.fr est destiné à être utilisé comme une vitrine pour le Big Band Côte Sud. Le site web héberge également un formulaire de contact pour permettre aux utilisateurs de contacter le Big Band Côte Sud. L’utilisation de ce formulaire de contact est soumise aux conditions générales suivantes :
- Vous ne devez pas utiliser le formulaire de contact pour envoyer des messages publicitaires ou promotionnels non sollicités.
- Vous ne devez pas utiliser le formulaire de contact pour envoyer des messages qui sont illégaux, nuisibles, menaçants, abusifs, harcelants, diffamatoires, vulgaires, obscènes, haineux, ou autrement répréhensibles.
- Vous ne devez pas utiliser le formulaire de contact pour envoyer des messages qui violent les droits de propriété intellectuelle de tiers.
- Vous ne devez pas utiliser le formulaire de contact pour envoyer des messages qui contiennent des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu publié sur le site web bbcs.fr est la propriété du Big Band Côte Sud et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site. Toute reproduction, distribution, modification, transmission, publication ou utilisation commerciale de tout ou partie du contenu du site web est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du Big Band Côte Sud.
Limitation de responsabilité
Le Big Band Côte Sud ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site web bbcs.fr ou de tout contenu publié sur celui-ci. Le Big Band Côte Sud ne garantit pas que le site web bbcs.fr sera exempt d’erreurs ou d’interruptions, ni que les défauts seront corrigés. Le Big Band Côte Sud ne garantit pas que le site web bbcs.fr est exempt de virus ou d’autres composants nuisibles.
Modification des conditions générales
Le Big Band Côte Sud se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site web bbcs.fr. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement ces conditions générales pour vous assurer que vous êtes satisfait de toute modification.